Maths-Andreossy

Site réalisé pour les élèves du lycée Andréossy de Castelnaudary

Conditions générales d'utilisation

A) Présentation du document

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, Mr Martin Thibault, ci-après dénommé l'EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l'utilisateur, le simple accès au site de l'EDITEUR à l'adresse URL suivante http://www.maths-andreossy.fr/ implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

B) Propriété Intellectuelle

Le template original est proposé de façon libre par HTML5webtemplates.
Les modifications du template, les textes, les images, la base de donnée ainsi que les scripts sont la propriété exclusive de Maths-Andreossy.
Les fiches mises en ligne sur le site sont la propriété de leurs auteurs, leur téléchargement et impression est autorisé dans un but purement personnel. Il est formellement interdit de partager ces fiches ou toutes copies qui pourrait en être fait sans l'accord de leur propriétaire.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l'EDITEUR et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

C) Responsabilité de l'EDITEUR

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
L'EDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l'utilisateur en prend connaissance.

D) Accès au site

L'EDITEUR s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l'EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l'EDITEUR ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.
Par ailleurs, l'EDITEUR peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

E) Politique de confidentialité

1) Collecte des renseignements personnels

Lors de l'inscription de l'utilisateur au site, L'EDITEUR collecte des informations le consernant :
  • Nom
  • Prénom
  • Adresse électronique
  • Sexe
  • Classe (scolarité)
Ces informations sont collectés dans les seuls buts de contact et de gestion du site.

2) Droit d'opposition et de retrait

L'EDITEUR s'engage à offrir à l'utilisateur un droit d'opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous écrire ici.

3) Droit d'accès

L'EDITEUR s'engage à reconnaître un droit d'accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous écrire ici.

4) Communication des informations personnels

L'EDITEUR s'engage à ne communiquer aucune des informations collectés à une tiers personne.

5) Cookies

est susceptible de stocker des fichiers cookies sur le terminal de l’utilisateur afin d'enregistrer son profil et de restaurer les pages personnalisées et profils d'utilisateurs lorsque l’utilisateur est connecté via son terminal habituel.
La durée de conservation de ces fichiers cookies dans le terminal des utilisateurs est au maximum de douze (13) mois à compter de leur placement.
Les cookies déposés sur le terminal de l’utilisateur lors de sa visite sur le Site ou sur les Applications qui lui sont liées ont pour objectif de :
  • Ils permettent à l’EDITEUR de mémoriser des informations relatives à l’inscription des Utilisateurs ou à leur accès au Site et à ses services, d’assurer la sécurité du Site, d’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichages du terminal des Utilisateurs, et de permettre l’accès des Utilisateurs à leur espace personnel sur le Site.
    Ces cookies sont nécéssaire au bon fonctionnement du site et ne peuvent être ignorés
  • Mesurer et connaître l’audience du Site, analyser les comportements de navigation :
    Ces cookies permettent d’établir des statistiques sur la fréquentation du Site et l’utilisation des Services. Ils sont utilisés pour identifier les modules, Services et les rubriques consultés ainsi que les comportements et parcours de navigation. Ces informations sont utiles pour améliorer les Services et les contenus qui apparaissent sur le Site.
    L'utilisateur peut choisir de refuser ces cookies en cliquant ici.

F) Modification des conditions d'utilisation

L'EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

G) Règles d'usage d'Internet

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :
L'EDITEUR n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.
L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.
L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L'utilisateur reconnaît que l'EDITEUR ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

H) Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du site, vous pouvez nous écrire ici.
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